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Conseil Municipal

Le Conseil Municipal discute et vote différentes délibérations suivant le règlement intérieur et les obligations légales.

Vous trouverez ci-après le règlement intérieur :

réglement intérieur maj le 27 mai 2009

Réglement interieur du CM mis à jour le 27 mai 2009.pdf 165,33 kB

Les séances sont ouvertes au public.

Avant les séances du Conseil Municipal, les commissions permanentes thématiques se réunissent ; le règlement intérieur adopté en 2008 permet l'ouverture de certaines d'entre elles au public.

Vous trouverez ci-dessous les compte-rendus des séances des Conseils Municipaux depuis le début du mandat.

* Tous les compte-rendus de l'année 2008 en un fichier ( attention! le fichier a une taille importante, et peu prendre plusieurs minutes pour le téléchargement) :

PV 2008

PV 2008.zip 17,68 MB

* Procès Verbal Intégral du 18 février 2009 :

PV intégral du 18 février 2009

cm 18.02 pv integral.pdf 244,19 kB

* Procès Verbal Intégral du 25 mars 2009 :

PV intégral CM du 25.03.09

PV intégral CM du 25.03.09 internet.pdf 303,56 kB

* Procès Verbal analytique du 27 mai 2009 :

PV analytique du 27 mai 2009

pv analytique 27 mai.pdf 1,23 MB

* Conseil Municipal Audio du 27 mai 2009 :

* Procès Verbal analytique du 30 septembre 2009 :

PV analytique

30 sep 2009.pdf 9,21 MB

* Conseil Municipal Audio du 30 septembre 2009 :

* Conseil Municipal du 19 décembre 2009 :

pv analytique

CM du 19.12.2009.pdf 8,48 MB

Un incident technique n'a pas permis l'enregistrement audio du conseil municipal du 19/12/2009.

Nous vous prions de nous en excuser.

* Procès Verbal analytique du 24 février 2010 :

pv analytique du

24.02.2010.pdf 3,29 MB

* Ordre du jour du conseil municipal du 17 mars 2010 :

conseil municipal du

17.03.2010.pdf 147,20 kB